CIP — Carriage and Insurance Paid To (port payé, assurance comprise)

Principe

Comme CPT, mais le vendeur doit aussi souscrire une assurance transport au profit de l'acheteur. Depuis 2020, la couverture doit être étendue (clauses ICC A ou équivalent, tous risques), à 110 % de la valeur.

Comprendre pas à pas

1. La situation

Un acheteur de matériel médical fragile veut que le vendeur assure la marchandise pendant le transport aérien. On lui propose « CIP ». Question : quelle assurance CIP impose-t-il ?

2. CIP — Carriage and Insurance Paid To (port payé, assurance comprise) (tous modes)

Élément	Qui ?
Dédouanement export	vendeur
Transport principal	vendeur (payé)
Assurance	vendeur, tous risques, 110 %
Transfert du risque	à la remise au premier transporteur

3. L'idée

Comme en CPT, le vendeur paie le transport jusqu'à destination et le risque passe à la remise au premier transporteur ; en plus, il souscrit une assurance au profit de l'acheteur. Depuis 2020, cette assurance doit être de niveau tous risques (clauses A ou équivalent), pour au moins 110 % de la valeur.

4. Ce qu'il faut savoir

Différence avec CIF. CIF (maritime) n'impose qu'une couverture minimale ; CIP impose une couverture tous risques.

Pour l'acheteur. Il porte le risque mais bénéficie de l'assurance souscrite par le vendeur.

Vérifier. La police d'assurance et ses exclusions.

5. À vous de jouer : situez CIP

Le simulateur s'ouvre sur CIP : comparez-le aux autres Incoterms (frais du vendeur en bleu, transfert du risque en rouge).

6. Ce qu'il faut retenir

• Comme CPT, plus l'assurance du vendeur.
• Assurance tous risques à 110 % depuis 2020.
• Tous modes de transport.

Mise en œuvre

Acteurs

Commerce, supply chain, transitaire, assureur

Durée

À chaque offre et contrat

Livrables

Incoterm et lieu précisés dans l'offre, la commande et la facture

1. Vérifier que la règle convientMode de transport, capacité de chaque partie à dédouaner et à organiser le transport.
2. Répartir les tâches du vendeurDédouaner à l'export, payer le transport jusqu'à destination et souscrire une assurance tous risques (ICC A) à 110 % de la valeur au profit de l'acheteur.
3. Répartir les tâches de l'acheteurDédouaner à l'import, payer droits et taxes.
4. Caler l'assurance sur le transfert des risquesLes risques passent au départ, mais l'acheteur est couvert par l'assurance souscrite par le vendeur.
5. Préparer les documentsDéclaration d'export, document de transport, certificat d'assurance, facture.
6. Intégrer le coût complet dans le prixChiffrez les postes à votre charge (transport, assurance, droits) avant de valider l'offre.

Exemple d'application

Points de vigilance

• Assurance minimale (ICC C) alors que CIP 2020 impose ICC A