CPT — Carriage Paid To (port payé jusqu'à)

Principe

Le vendeur paie le transport jusqu'au lieu de destination convenu, mais le risque passe à l'acheteur dès la remise au premier transporteur, au départ. Il dédouane à l'export. L'acheteur supporte les risques pendant le transport et doit s'assurer.

Comprendre pas à pas

1. La situation

Un vendeur français expédie par camion vers l'Espagne « CPT Madrid ». Un accident survient en France ; il pense que le risque est à lui puisqu'il paie le transport. Question : qui supporte le risque en CPT ?

2. CPT — Carriage Paid To (port payé jusqu'à) (tous modes)

Élément	Qui ?
Dédouanement export	vendeur
Transport principal	vendeur (payé)
Assurance	non obligatoire (intérêt de l'acheteur)
Transfert du risque	à la remise au premier transporteur

3. L'idée

Le vendeur paie le transport jusqu'au lieu de destination convenu, mais le risque passe à l'acheteur dès la remise au premier transporteur. C'est le principe des Incoterms en C : frais et risque ne se transfèrent pas au même endroit.

4. Ce qu'il faut savoir

Dans l'exemple. L'accident en France est au risque de l'acheteur, qui doit être assuré.

Deux lieux. Le lieu de livraison (risque) et le lieu de destination (frais) doivent être précisés.

Assurance. L'acheteur a intérêt à s'assurer dès le départ.

5. À vous de jouer : situez CPT

Le simulateur s'ouvre sur CPT : comparez-le aux autres Incoterms (frais du vendeur en bleu, transfert du risque en rouge).

6. Ce qu'il faut retenir

• Transport payé par le vendeur jusqu'à destination.
• Risque à l'acheteur dès la remise au premier transporteur.
• Préciser lieu de livraison et lieu de destination.

Mise en œuvre

Acteurs

Commerce, supply chain, transitaire, assureur

Durée

À chaque offre et contrat

Livrables

Incoterm et lieu précisés dans l'offre, la commande et la facture

1. Vérifier que la règle convientMode de transport, capacité de chaque partie à dédouaner et à organiser le transport.
2. Répartir les tâches du vendeurDédouaner à l'export et payer le transport jusqu'au lieu de destination convenu.
3. Répartir les tâches de l'acheteurDédouaner à l'import, payer droits et taxes, décharger si non prévu au contrat de transport.
4. Caler l'assurance sur le transfert des risquesLes risques passent dès la remise au premier transporteur au départ : l'acheteur doit s'assurer pour le transport principal.
5. Préparer les documentsDéclaration d'export, document de transport, facture.
6. Intégrer le coût complet dans le prixChiffrez les postes à votre charge (transport, assurance, droits) avant de valider l'offre.

Exemple d'application

Points de vigilance

• Croire que le vendeur supporte le risque jusqu'à destination